Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEN
VIRGIN MUSIC GROUP LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1620261
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2020
TEN de VIRGIN MUSIC GROUP LIMITED

Présentation de la marque TEN

Déposée le 4 juillet 1990 par la société étrangère VIRGIN MUSIC GROUP LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère VIRGIN MUSIC GROUP LIMITED domicilié(e) Kensal House 553/579 Harrow Road - LONDRES, W104RH - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque TEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEN est expirée depuis le 4 juillet 2020.

VIRGIN MUSIC GROUP LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DIGITAL GARDEN , (Marque figurative) , CIRCA


VIRGIN MUSIC GROUP LIMITED, Société de droit britannique - Kensal House 553/579 Harrow Road - LONDRES, W104RH - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2000 n°2177190 - Publication au BOPI 2000-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Inscription le 27 avril 1993 - Transmission de propriété n°157994 - Publication au BOPI 1993-04-27

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2010 n°2445257 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-02

Appareils et instruments pour l'enregistrement et la reproduction du son et vidéo;appareils et instruments de radio et de télévision destinés à la réception et à la transmission;antennes;composants pièces et parties constitutives destinées aux produits précités;bandes magnétiques destinées à ou comportant des enregistrements sonores ou vidéo;cassettes et cartouches destinées à être utilisées avec ces appareils et instruments;disques vidéo;accessoires vidéo;disques compacts;enregistrements sonores sous forme de disques, bandes ou fils;supports pour ranger des disques ou bandes, films cinématographiques et photographiques destinés aux expositions;diapositives;reproductions photographiques;calculatrices;jeux vidéo;jeux électroniques et appareils récréatifs, leurs pièces détachées et parties constitutives;ordinateurs, logiciels d'ordinateurs, jeux sur ordinateurs, logiciels de jeux, leurs pièces et parties constitutives.Partitions musicales, hologrammes, photographies, reproductions photographiques, affiches, livres, magazines (publications);carton, articles en carton, papier et articles en papier, cartes de voeux, cartes postales;instruments pour écrire, papeterie;produits pour la table en papier, cartes à jouer;agendas, carnets d'adresses, livres de poche, carnets de notes, agendas personnels.Costumes, bas, sous-vêtements, chemises, tee-shirt, sweat-shirt, chemisiers, pantalons pour femmes, pantalons, jupes, robes, vestes, salopettes ou combinaisons de protection (à l'exception d'une protection contre les accidents ou les blessures); gilets, collants, tricots (vêtements) articles vestimentaires tricotés, écharpes, chapeaux, robes de chambre, peignoirs, vêtements de sport, vêtements d'extérieur, vêtements de dessus, vêtements de nuit, tabliers, chaussettes, ceintures, bonnets, gants, jeans, vêtements pour le cou notamment, cravates et foulards, maillots de bain et chaussures

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.